Compte-rendu du Conseil national du 8 juin 2008

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Le Conseil national s’est réuni dimanche 8 juin à 15h à la Maison de la chimie.

- Conformément aux statuts, le conseil national s’est prononcé sur la stratégie à adopter pour les élections européennes de 2009. Le Mouvement Démocrate existe parce qu’il porte un projet de société différent des autres mouvements politiques. Cette originalité de notre projet, et en particulier du projet européen, justifie la présence de listes indépendantes aux élections européennes de 2009.

A l’unanimité, il a été décidé que le Mouvement démocrate présentera aux élections européennes de 2009 des listes autonomes pour un projet différent dans l’ensemble des circonscriptions.

- Il a tout approuvé la création par le Président du Mouvement démocrate de 6 vice-présidences et de fonctions de secrétaires nationaux du Mouvement démocrate (unanimité).

- Le Conseil a ensuite procédé à l’élection des membres du Comité de conciliation et de contrôle. Il a été proposé l’élection d’un CCC jusqu’au 31 décembre 2008. Devant le nombre de candidatures reçues, a également été décidée l’audition de l’ensemble des candidats dans la perspective de l’élection du CCC compétent à partir du 1^er janvier 2009 (unanimité moins 8 voix contre).

- Sur proposition du Bureau exécutif, ont été élus membres du Comité de conciliation et de contrôle compétent jusqu’au 31 décembre 2008 : Philippe ARNAUD, Denis BADRE, Didier BARIANI, Fabienne FAURE, François FLORES, Olivier HENNO, Danielle JEANNE, François-Xavier de PERETTI et Claude RAMBAUD. Suppléants : Séverine de COMPREIGNAC, Kévin IZORCE, Agnès SINDOU-FAURIE (unanimité moins 9 voix contre et 5 abstentions).

- Gilles ARTIGUES a été élu Médiateur des adhérents (unanimité).

- Le Conseil a ensuite procédé à l’audition des candidats au poste de secrétaire du Conseil national, puis à leur élection au scrutin secret. Voici les résultats du scrutin :

Nombre de votants 151

Blancs et nuls 7

Suffrages exprimés : 144

Céline ALLEAUME 79 voix

Jean-Eric BRANAA 27 voix

Jérôme CHARRE 29 voix

Rémy DAILLET-WIEDEMANN 15 voix

Nadia FALFOUL 36 voix

Edith GUCCINI 53 voix

Roland MACHENAUD 37 voix

Christophe MADROLLE 59 voix

Jérôme SOURISSEAU 44 voix

Nathalie TOURNE 26 voix

Ont été proclamé élus : Céline ALLEAUME, Christophe MADROLLE et Edith GUCCINI.

- Le Conseil national a ensuite établi un calendrier pour la consultation des adhérents décidée par François Bayrou. Les textes devront être établis avant le 20 juin, pour diffusion aux adhérents dans la semaine qui suit. Le vote devra avoir lieu avant le 10 juillet. Le Comité de conciliation et de contrôle publiera les résultats de la consultation.

- En application de l’article 17 du règlement intérieur, le Conseil national a voté les 2 résolutions suivantes :

Résolution 1

Le Conseil national, dans sa réunion du 8 juin 2008, fixe au samedi 27 septembre 2008 la date des élections dans chaque département pour :

- la présidence départementale,

- le conseil départemental,

- la conférence nationale.

Le Conseil national confie au Comité de conciliation et de contrôle la coordination de ces élections.

Résolution 2

Le Conseil national, dans sa réunion du 8 juin 2008, fixe comme suit la procédure d’adoption des règlements intérieurs départementaux :

- Les instances départementales provisoires adoptent le règlement intérieur départemental avant le 30 juin 2008 ;

- Le règlement intérieur départemental est ensuite transmis au Comité de conciliation et de contrôle qui vérifie sa conformité au règlement intérieur national dans la semaine qui suit sa réception ;

- Les instances départementales provisoires peuvent saisir pour avis le comité de conciliation et de contrôle préalablement à l’adoption du règlement intérieur départemental.

François BAYROU en ouverture de la convention des élus démocrates

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F. bayrou convention des élus démocrates ouverture
envoyé par mouvementdemocrate

Vos élus au Conseil national du MoDem

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Bonjour !

Le 14 mai, à Paris, se déroulera la première réunion du Conseil National du MoDem, le "parlement" de notre mouvement.

Ayant été, en janvier dernier, élus démocratiquement dans cette instance par un vote ouvert à tous les adhérents, et issus de deux listes différentes, nous souhaitons mettre nos énergies en commun et vous associer étroitement à la préparation de ce moment important de la vie du MoDem. Plus largement, nous exercerons cette responsabilité avec vous et pour vous, dans la concertation, le dialogue et la participation, sur la base du mandat que vous nous avez confié.

Nous le ferons notamment au travers de cette lettre d'information dont voici le premier numéro mais aussi par d'autres moyens sur lesquels nous reviendrons vers vous très prochainement.

D'ores et déjà, nous sommes à votre disposition pour échanger avec vous par mail ou par téléphone (Joan TARIS au 06 83 47 50 67, Pierre BRAUN au 06 79 72 71 49).

Ensemble, avec François BAYROU, poursuivons et réussissons la construction du MoDem !

A très bientôt !

Amitiés démocrates,

Pierre BRAUN et Joan TARIS

Premier Conseil national du Modem

+01:00

Le Conseil national du Modem se réunira au siège du Mouvement Démocrate à Paris le 14 mai 2008 9H30.

Conseil National du Mouvement Démocrate

Compte-rendu du Conseil national du 8 juin 2008

François BAYROU en ouverture de la convention des élus démocrates

Vos élus au Conseil national du MoDem

Premier Conseil national du Modem